Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT (G.I.H.) (Association Loi 1901), géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1687831
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2000
Marque en couleurs, figurative de GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L\'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1990 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE domicilié(e) 2, rue Joutx-Aigues, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Docteur ANDUZE-ACHER, Président du G.I.H., Premier Vice-Président de la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687831.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2000.

GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : MODE GRAND OUEST , LA MAISON DES TOILES DE CHOLET


GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT (G.I.H.) (Association Loi 1901), géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - 2, rue Joutx-Aigues, 31000 TOULOUSE - France


Monsieur le Docteur ANDUZE-ACHER, Président du G.I.H., Premier Vice-Président de la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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