(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 février 1990 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687831.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2000.
GROUPEMENT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT géré par la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04